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La liste des biens exonérés – Les Échos




La liste des biens exonérés
Les Échos
… matériaux qui les composent. Dans le cas contraire, ils entrent dans le champ d'application de l'impôt de solidarité sur la fortune. S'agissant de la numismatique, seules les monnaies antérieures à 1800 constituent des objets de collection au sens

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Source: La liste des biens exonérés – Les Échos

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